Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSEROLES ET COMPAGNIE LE FREMISSEMENT DES SAVEURS
ACDECO SARL

Numéro de dépôt :
3350109
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015
CASSEROLES ET COMPAGNIE LE FREMISSEMENT DES SAVEURS de ACDECO

Présentation de la marque CASSEROLES ET COMPAGNIE LE FREMISSEMENT DES SAVEURS

Déposée le 18 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSEROLES ET COMPAGNIE LE FREMISSEMENT DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDECO domicilié(e) 3 Rue de l'Europe BALDENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACDECO Carole MARTIN domicilié(e) 3 Rue de l'Europe BALDENHEIM - France.

La marque CASSEROLES ET COMPAGNIE LE FREMISSEMENT DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSEROLES ET COMPAGNIE LE FREMISSEMENT DES SAVEURS est expirée depuis le 18 mars 2015.

ACDECO a également déposé les autres marques suivantes : GAMEL , ACDéco


ACDECO SARL - 3 Rue de l'Europe BALDENHEIM - France


ACDECO Carole MARTIN - 3 Rue de l'Europe BALDENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Appareils de cuisson. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Services de vaisselle en porcelaine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.